Mentions légales

Propriétaire / Éditeur

Jazz-saintetiennelesorgues.fr est un site web édité par la Mairie de Saint-Étienne-les-Orgues et publié sous la direction de l’association KIANIM (Comité d’animation). L’ensemble du site, pages et contenus, est la propriété de la Mairie de Saint-Étienne-les-Orgues.
Contact administratif du site Jazz-saintetiennelesorgues : elus.saintetiennelesorgues@orange.fr.
Mairie de Saint-Étienne-les-Orgues
3ème Adjoint : Philippe Mutius
Siège : Place Adrien GASTINEL Rue de L’Arboux – 04230 SAINT-ÉTIENNE-LES-ORGUES – France
Téléphone : 0492730200
Télécopie : 0492730032
Courriel : mairiedesaintetiennelesorgues@wanadoo.fr

Hébergeur

Jazz-saintetiennelesorgues.fr est hébergé par la SAS GANDI, sur un serveur Platform as a Service. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.gandi.net/hebergement.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : direction@gandi.net.
Mairie de Saint-Étienne-les-Orgues décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site Saint-Étienne-les-Orgues et de ses services.

GANDI
SAS au capital de 300 000 €
Président : Stephan Ramoin
Siège : 2 rue Kellermann – – 59100 Roubaix – France
Courriel : direction@gandi.net

Contenus et droit de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de Mairie de Saint-Étienne-les-Orgues est strictement interdite.

Abus

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site Jazzsaintetiennelesorgues, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : elus.saintetiennelesorgues@orange.fr.

Création de liens vers jazz-saintetiennelesorgues.fr

La Mairie de Saint-Etienne-Les-Orgues autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique ou de manière plus générale pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site et ne doit pas être imbriqué à l’intérieur d’autres pages (« jeu de cadres » par exemple).
Dans tous les cas d’espèce, la Mairie de Saint-Etienne-Les-Orgues se réserve le droit de demander le retrait du lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ci dessus définies.

Logo de jazz de St-Etienne les orgues

Le logo du Jazz St-Etienne les Orgues ne peut être modifié (proportions, couleurs…) et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Il ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la commune de Saint-Etienne-Les-Orgues ou des actions de sponsoring dûment établies par la Direction de la Communication.

Quel que soit le cas d’espèce, la Mairie de Saint-Etienne-Les-Orgues se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo dans le but de son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la commune de Saint-Etienne-Les-Orgues.
Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre des pages WEB et ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.
La Mairie de Saint-Etienne-Les-Orgues se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo Jazz St-Etienne les Orgues à tout moment et sans préavis.